Conditions de vente – La Balzane Inc.
Dernière mise à jour : 5 janvier 2026
1. Aperçu et acceptation des conditions
Bienvenue sur le site de La Balzane inc.
Les présentes Conditions générales de vente encadrent l’utilisation de notre boutique en ligne et toute commande effectuée sur notre site.
En accédant au site ou en passant une commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions et les accepter dans leur intégralité.
Si vous n’êtes pas en accord avec ces Conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le site ni nos services.
2. Conditions liées à l’utilisation de la boutique en ligne
Le client déclare être majeur au sens des lois applicables dans sa province de résidence, ou utiliser le site sous la supervision d’un adulte responsable.
Il est interdit d’utiliser nos produits ou notre site à des fins illégales, frauduleuses ou non autorisées, ou d’enfreindre toute loi applicable dans le cadre de leur utilisation.
3. Conditions générales
La Balzane inc. se réserve le droit de refuser une commande ou de limiter l’accès à ses services lorsqu’une situation le justifie, notamment en cas d’erreur manifeste, de non-respect des présentes Conditions ou de circonstances exceptionnelles.
Le contenu transmis par l’intermédiaire du site (à l’exception des informations de paiement) peut transiter par différents réseaux ou systèmes techniques.
Les informations de paiement sont toujours traitées par des plateformes sécurisées et protégées.
4. Exactitude de l’information
Les informations présentées sur le site visent à offrir un portrait clair et honnête de nos produits et services.
Toutefois, en raison de la nature agricole et artisanale de nos activités, certaines informations peuvent être ajustées ou mises à jour sans préavis.
Le client est invité à communiquer avec nous pour toute question ou clarification avant de passer commande.
5. Modifications des produits, services et prix
Les prix, disponibilités et offres présentés sur le site reflètent l’état des informations au moment de la commande.
Dans un contexte agricole et artisanal, certains ajustements peuvent être apportés sans pré avis pour les offres futures, notamment en fonction des coûts de production, de la disponibilité des produits ou de considérations opérationnelles.
La Balzane inc. se réserve également le droit de modifier, suspendre ou retirer un produit ou un service, lorsque requis par des considérations opérationnelles, agricoles ou logistiques.
Toute commande confirmée est honorée selon les conditions et les prix en vigueur au moment de la confirmation, sans modification ultérieure.
6. Produits et disponibilité
Certains produits sont offerts en quantités limitées ou sous forme de réservations planifiées.
Ces produits sont préparés et distribués en fonction des commandes reçues.
Les modalités applicables aux retours, remboursements et annulations sont détaillées dans la Politique de remboursement, laquelle fait partie intégrante des présentes Conditions.
7. Commandes, facturation et informations client
La Balzane inc. se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande lorsque la situation l’exige, notamment en cas d’erreur, de problème de paiement ou d’informations incomplètes.
Il est de la responsabilité du client de fournir des informations exactes et à jour lors de la commande, incluant les coordonnées et informations d’expédition.
8. Livraison et expédition
Les modalités de livraison, délais, frais et responsabilités sont précisées dans la Politique d’expédition, laquelle fait partie intégrante des présentes Conditions.
9. Responsabilité
La Balzane inc. s’engage à offrir des produits conformes aux normes applicables, élaborés avec soin selon des pratiques exigeantes, et à la hauteur des standards de qualité qu’elle s’impose à chaque étape, de l’élevage à la mise en marché.
La responsabilité de La Balzane Inc. ne saurait être engagée pour des situations résultant :
-
d’une mauvaise manipulation ou conservation des produits après réception,
-
de retards ou incidents imputables au transporteur,
-
de circonstances hors de son contrôle raisonnable.
10. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec, ainsi que par les lois applicables du Canada.
11. Coordonnées
Pour toute question concernant les présentes Conditions générales de vente :